Des conditions écrites pour cadrer la relation, pas pour l’obscurcir.

Archesix intervient sur des missions de cadrage produit, de conception fonctionnelle et visuelle, de développement, d’intégration, de livraison et, selon les cas, d’accompagnement post-livraison. Le détail exact du périmètre applicable à une mission est celui qui figure dans la proposition acceptée ou le contrat associé.

Toute demande hors périmètre initial peut faire l’objet d’un arbitrage, d’un avenant, d’un recalage de délai ou d’une facturation complémentaire.

Une mission démarre après validation explicite du cadre de travail, du périmètre utile, des hypothèses de livraison et des conditions économiques. Le cadrage constitue une étape de référence: il sert à fixer ce qui entre dans le lot, ce qui est reporté et ce qui demande une décision complémentaire.

Les validations intermédiaires doivent être formulées dans des délais raisonnables afin de ne pas bloquer la production ou de déplacer la charge de planification.

Archesix livre un résultat conforme au périmètre défini, sous réserve des contraintes techniques, dépendances tierces et validations client annoncées pendant la mission. Une phase de recette ou de vérification permet de constater la conformité du lot livré par rapport au cadre retenu.

Archesix n’est pas responsable des retards causés par des informations manquantes, des arbitrages non rendus, des accès non fournis, des blocages liés à des tiers ou des modifications demandées après validation.

Les conditions de paiement, les échéances, acomptes et modalités de facturation sont définis dans la proposition commerciale ou le contrat applicable. Sauf mention contraire, tout retard de paiement peut suspendre les travaux en cours jusqu’à régularisation.

Les coûts liés à des outils tiers, licences, hébergement, messageries, services d’API ou prestations extérieures ne sont inclus que s’ils sont explicitement mentionnés dans le cadre commercial.

Les livrables spécifiquement réalisés pour le client sont cédés ou licenciés selon les termes prévus au contrat. Les briques génériques, outils internes, méthodes, composants réutilisables, bibliothèques ou savoir-faire Archesix restent la propriété de leur auteur ou de leur titulaire initial, sauf clause expresse contraire.

Les contenus, marques, logos et documents fournis par le client restent sous sa responsabilité et doivent pouvoir être légalement exploités.

Chaque partie peut demander l’arrêt ou la redéfinition d’une mission dans les conditions prévues au contrat particulier. En cas de désaccord, une tentative de résolution amiable doit être privilégiée avant tout contentieux.

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement d’Archesix. Tout différend non résolu à l’amiable sera soumis aux juridictions compétentes du ressort correspondant.

Contact contractuel et facturation : contact@archesix.com